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1.1 – Fautes passibles d'un avertissement
Définition : Les fautes passibles d'un avertissement sont celles définies par les lois du jeu en
vigueur.
Un avertissement infligé lors d'une rencontre entraîne une inscription au fichier disciplinaire
du joueur ainsi que, le cas échéant, la révocation d'un sursis existant, en raison de faits dont
la nature se rapproche de ceux ayant justifié le prononcé de la sanction initiale.
Le joueur ayant reçu trois avertissements à l'occasion de trois matchs différents dans une
période inférieure ou égale à 3 mois (le calcul du délai de prescription est effectué par la
prise en compte des dates des matchs), est sanctionné d'un match ferme de suspension
après enregistrement par la Commission de Discipline.
Lors de chaque fin de saison, les avertissements confirmés (1ère et 2nde inscription au fichier disciplinaire du joueur concerné) sont systématiquement supprimés.
1.2 – Faute passible d'une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre
· 1 match de suspension ferme automatique
1.3 – Conduite antisportive
Joueur ayant annihilé de manière irrégulière une occasion de but sans porter atteinte à
l'intégrité physique de l'adversaire.
· 2 matchs de suspension ferme dont le match automatique.
1.4 – Faute grossière à l'encontre d'un joueur
Définition : Constitue une faute grossière, toute violation des lois du jeu commise par un
joueur en raison de son imprudence, de son excès d'engagement ou de son excès de
combativité, laquelle et/ou lesquels peuvent entraîner la mise en danger de l'intégrité
physique de l'adversaire.
Si cette faute occasionne une blessure, le joueur fautif est passible des sanctions figurant
aux articles 1.13.II.A.a), 1.14.II.A.a) ou 1.15.II.A.a).
· 3 matchs de suspension ferme dont le match automatique
Définition : Les fautes passibles d'un avertissement sont celles définies par les lois du jeu en
vigueur.
Un avertissement infligé lors d'une rencontre entraîne une inscription au fichier disciplinaire
du joueur ainsi que, le cas échéant, la révocation d'un sursis existant, en raison de faits dont
la nature se rapproche de ceux ayant justifié le prononcé de la sanction initiale.
Le joueur ayant reçu trois avertissements à l'occasion de trois matchs différents dans une
période inférieure ou égale à 3 mois (le calcul du délai de prescription est effectué par la
prise en compte des dates des matchs), est sanctionné d'un match ferme de suspension
après enregistrement par la Commission de Discipline.
Lors de chaque fin de saison, les avertissements confirmés (1ère et 2nde inscription au fichier disciplinaire du joueur concerné) sont systématiquement supprimés.
1.2 – Faute passible d'une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre
· 1 match de suspension ferme automatique
1.3 – Conduite antisportive
Joueur ayant annihilé de manière irrégulière une occasion de but sans porter atteinte à
l'intégrité physique de l'adversaire.
· 2 matchs de suspension ferme dont le match automatique.
1.4 – Faute grossière à l'encontre d'un joueur
Définition : Constitue une faute grossière, toute violation des lois du jeu commise par un
joueur en raison de son imprudence, de son excès d'engagement ou de son excès de
combativité, laquelle et/ou lesquels peuvent entraîner la mise en danger de l'intégrité
physique de l'adversaire.
Si cette faute occasionne une blessure, le joueur fautif est passible des sanctions figurant
aux articles 1.13.II.A.a), 1.14.II.A.a) ou 1.15.II.A.a).
· 3 matchs de suspension ferme dont le match automatique